Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Rapport de présentation
Compte-rendu des ateliers PADD
Comptes-rendus des cafés participatifs et de la balade en bus
- Synthèse de la phase diagnostic (version complète)
- Compte-rendu de la balade en bus du samedi 4 mars
Comptes-rendus des ateliers
- Synthèse des ateliers participatifs (version complète)
- Synthèse des ateliers participatifs
- Atelier du jeudi 26 janvier à La CLEF
- Atelier du vendredi 27 janvier à la maison des projets
- Atelier du mercredi 1er février à l’espace Vera
- Atelier du jeudi 2 février à la salle des Rotondes
Compte-rendu de la réunion publique du vendredi 20 janvier
Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)
Règlement
Plans des sous-secteurs légendés
Plan local d’urbanisme et documents annexes (mis à jour le 30/09/2015)
Documents écrits
- Rapport de présentation (mis à jour le 30/09/2015)
- Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Orientations d’aménagement
- Règlement (mis à jour le 30/09/2015)
- Emplacements réservés
Documents graphiques
- Plan de zonage : planche 1 à 3 – centre-ville et principales zones urbaines de Saint-Germain-en-Laye
- Plan de zonage : planche 4 à 7 – plaine d’Achère, camp des loges et forêt
Documents annexés
Servitudes d’utilité publique applicables sur le territoire communal
Annexes sanitaires
Règlement municipal de publicité
Droit de préemption urbain
- Délibération instaurant le droit de préemption urbain simple et renforcé
- Plan indiquant le périmètre d’application du droit de préemption urbain simple et renforcé
Droit de préemption commercial
- Délibération instituant le droit de préemption commercial
- Périmètre d’application du droit de préemption commercial
Autres pièces
- Délibération relative à l’obligation de participation des opérateurs privés à l’effort de construction de logements sociaux
- Délibération fixant le taux de la taxe d’aménagement (TA)
- Plan des Zones d’Aménagement Concerté (ZAC)
- Arrêté préfectoral relatif au classement acoustique des infrastructures terrestres et à l’isolement acoustique des bâtiments dans les secteurs affectés par le bruit
Pour aller plus loin :
- Cahier des recommandations paysagères
- Cahier des recommandations architecturales
- Palette des couleurs – façades d’immeubles
- Palettes des couleurs – façades commerciales
- Cahier de recommandations sur la qualité environnementale
- Exemples des typologies architecturales présentes sur la ville de Saint-Germain-en-Laye
- Courrier de la Direction départementale des territoires
- Porter à connaissance de l’État pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
Documents en annexe
- Fiches outils pour la rédaction de PLU
- Guide « La mobilité durable en Île-de-France : processus actifs et actions concrètes »
- Guide « un urbanisme et un aménagement rénovés » pour relancer la construction
- Guide « les outils du Code de l’urbanisme favorisant la construction de logements »
- Note sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
- Guide « préconisations relatives à l’évaluation environnementale stratégique » (Mai 2015)
- Urbanisme et Santé Problématique des sites et sols pollués
- Prendre en compte le Schéma Régional de Cohérence Écologique (Mai 2015)
- Plaquette sur la dématérialisation des documents d’urbanisme
- Fiche de doctrine Comment développer les énergies renouvelables à travers les différentes pièces du PLU
- Modernisation du contenu du Plan Local d’Urbanisme
- Lutte contre le saturnisme infantile
- Tableau des servitudes d’utilité publique
- Maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport
- Infofacture Saint-Germain-en-Laye (ARS)
- Cartographie captages d’eau, périmètres de protection et arrêtés
- GRT gaz, tableau et carte
- Cartes n°34, 35, 44 et 45 des sentiers de randonnée
- Arrêtés portant inscription sur l’inventaire des sites pittoresques
- Arrêtés DUEL relatifs au classement acoustique
- Cartographie des ZNIEFF
- Cartographie des sites inscrits et classés
- Arrêté R.3113 risques liés à d’anciennes carrières
- Arrêté PPRI de la Seine
- Cartographie massif boisé de plus de 100 ha
- Fiche CAUE 78
- Cartographie des aléas retrait gonflement des argiles
- RTE, carte et recommandations
- RTE, plan de situation
- VNF, fiche servitudes de halage et de marchepied
- Saint-Germainen-Laye, cartographie des sites archéologiques
- Saint-Germainen-Laye, cartographie accidentologie
- Fiche T1 et son annexe
- SNCF, liste des parcelles Saint-Germainen-Laye
- Saint-Germainen-Laye, liste des SUP
