Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

Règlement
Plans des sous-secteurs légendés

Plan local d’urbanisme et documents annexes (mis à jour le 30/09/2015)

Documents écrits

Documents graphiques

Documents annexés

Servitudes d’utilité publique applicables sur le territoire communal

Annexes sanitaires

Règlement municipal de publicité

Droit de préemption urbain

Droit de préemption commercial

Autres pièces

Pour aller plus loin :

Documents en annexe

  1. Fiches outils pour la rédaction de PLU
  2. Guide « La mobilité durable en Île-de-France : processus actifs et actions concrètes »
  3. Guide « un urbanisme et un aménagement rénovés » pour relancer la construction
  4. Guide « les outils du Code de l’urbanisme favorisant la construction de logements »
  5. Note sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
  6. Guide « préconisations relatives à l’évaluation environnementale stratégique » (Mai 2015)
  7. Urbanisme et Santé Problématique des sites et sols pollués
  8. Prendre en compte le Schéma Régional de Cohérence Écologique (Mai 2015)
  9. Plaquette sur la dématérialisation des documents d’urbanisme
  10. Fiche de doctrine Comment développer les énergies renouvelables à travers les différentes pièces du PLU
  11. Modernisation du contenu du Plan Local d’Urbanisme
  12. Lutte contre le saturnisme infantile
  13. Tableau des servitudes d’utilité publique
  14. Maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport
  15. Infofacture Saint-Germain-en-Laye (ARS)
  16. Cartographie captages d’eau, périmètres de protection et arrêtés
  17. GRT gaz, tableau et carte
  18. Cartes n°34, 35, 44 et 45 des sentiers de randonnée
  19. Arrêtés portant inscription sur l’inventaire des sites pittoresques
  20. Arrêtés DUEL relatifs au classement acoustique
  21. Cartographie des ZNIEFF
  22. Cartographie des sites inscrits et classés
  23. Arrêté R.3113 risques liés à d’anciennes carrières
  24. Arrêté PPRI de la Seine
  25. Cartographie massif boisé de plus de 100 ha
  26. Fiche CAUE 78
  27. Cartographie des aléas retrait gonflement des argiles
  28. RTE, carte et recommandations
  29. RTE, plan de situation
  30. VNF, fiche servitudes de halage et de marchepied
  31. Saint-Germainen-Laye, cartographie des sites archéologiques
  32. Saint-Germainen-Laye, cartographie accidentologie
  33. Fiche T1 et son annexe
  34. SNCF, liste des parcelles Saint-Germainen-Laye
  35. Saint-Germainen-Laye, liste des SUP